Spéléologie
La loi, les assurances, les associations

  Thierry Maillard 17/1/2003


Nom : ___________________ Prénom : __________________ Note : ___ / 20


1 - La loi : __ / 2

Rayer les erreurs.

Qui est à l'origine de nos textes de loi en France : Napoléon, Charlemagne, Jacques Chirac ?

Qui élabore et vote les lois en France : L'Assemblée Nationale, le président, le Sénat, Le minitre de la justice ?


2 - La responsabilité civile et les sanctions pénales : __ / 9

Compléter les deux phrases suivantes :

La responsabilité civile est l'obligation de


Le code pénal a pour but de punir les agissement visant à


Dans le tableau suivant, indiquer par une croix si les faits en colonne de gauche engagent votre responsabilité civile et/ou peuvent entraîner des sanctions pénales :

Faits Responsabilité civile Sanctions pénales
Détruire une vitre en jouant au foot.    
Couper la corde et entraîner la chute d'un spéléo.    
Apporter de la drogue au collège.    
Faire tomber un caillou sur un autre spéléo sans imprudence commise.    
Refuser de porter secours à une personne en danger.    
Ne pas respecter un stop.    


3 - Les assurances __ / 2

Entourer la bonne réponse :

En France, avec beaucoup d'argent, je peux me payer une assurance qui me protège des amendes en cas d'excès de vitesse : VRAI - FAUX.

Mon club doit obligatoirement me proposer un contrat d'assurance : VRAI - FAUX.


4 - Les faits reprochables et les conséquences : __ / 4

Entourer la bonne réponse :

En cas d'accident, il y a toujours des coupable qui seront condamnés : VRAI - FAUX.

Vous tombez en descendant d'un véhicule, le chauffeur est responsable : VRAI - FAUX.

En cas d'accident dans une grotte, si le directeur d'un centre de vacances confie un groupe d'ados à un animateur non diplômé et peu expérimenté en spéléo : Il pourra avoir une amende et/ou aller en prison : VRAI - FAUX.

Si je ne boucle pas ma ceinture de sécurité en voirure, je suis un peu responsable de mes blessures en cas d'accident : VRAI - FAUX.


5 - Le club de spéléo - association loi 1901 : __ / 3

Donner les rôles des personnes suivantes :

Le président :


Le secrétaire :


Le trésorier :


L'homme rencontre la Justice dans le berceau de l'humanité, la mythologie grecque. Elle y est personnifiée par Thémis, une femme aux yeux bandés portant une balance et un glaive.

Thémis, fille de Gaea, la terre, et d'Ouranos, le ciel, est un titan. Elle a survécu au fabuleux combat entre les titans et les dieux. La Justice ne saurait disparaître.

Thémis a deux attributs : la balance, le glaive.

La balance est signe de jugement et de vérité. Toutes les divinités usent de la balance pour juger les hommes.

Le glaive est signe de puissance, symbole de décision.

Extraits de la page de Maître Jean-Louis KIPFFER, Avocat à la Cour de Nancy.

 

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